LE JOURNAL

18 novembre 2004

MAIRES

Discours de Monsieur le Ministre au 87ème congrés des maires et des présidents de communautés de France à l occasion du débat sur l environnement mercredi 17 novembre 2004 17/11/2004 - 87ème Congrès de l AMF Intervention de Jean-François COPE lors du...

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18 novembre 2004

ASSEMBLEE-NATIONALE

OPINION Redonnons forme à la société, par Francois Chérèque ASSEMBLEE-NATIONALE Dernières publications sur le site

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17 novembre 2004

ASSEMBLEE-NATIONALE

Dernières publications sur le site de l'Assemblée nationale 16 novembre 2004 Projet de loi de finances pour 2005Annexes au rapport général n° 1863 de la commission des finances N° 35 de M. Pierre Bourguignon sur les services généraux, le CES, le plan...

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16 novembre 2004

POLITIQUE

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005 Le Sénat examine, mardi 16 novembre 2004, en séance publique, le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005 Texte du projet de loi Rapport tomes I (exposé général), V (examen...

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15 novembre 2004

SARKOZY

Nicolas Sarkozy : «Je souhaite combattre le fatalisme de la pensée unique» Alors que les opérations de vote pour l'élection du président de l'UMP commencent aujourd'hui, Nicolas Sarkozy décrit sa conception du rôle du parti majoritaire. Et dresse le bilan...

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12 novembre 2004

SENAT

Les études de législation comparée du Sénat :l'archéologie préventive Note de synthèse Etude de législation comparée sur l'archéologie préventive Voir les dossiers législatifs des lois n° 2001-44 du 17 janvier 2001 et 2003-707 du 1er août 2003 Lire le...

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11 novembre 2004

POLITIQUE

Dernières publications sur le site de l'Assemblée nationale 10 novembre 2004 Projet de loi de finances pour 2005 Annexes au rapport général n° 1863 de la commission des finances - n° 4 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx sur la solidarité http://www.assemblee-nationale.fr/12/budget/plf2005/b1863-04.asp...

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11 novembre 2004

POLITIQUE

Le courage de dire non PAR BERNARD DEBRÉ Deux sujets tourbillonnent dans l'actualité, influencés par le politiquement correct. Il faut être favorable à l'adoption d'enfants par les homosexuels, il faut être favorable à l'euthanasie ; deux sujets qui n'ont,...

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10 novembre 2004

SENAT

A la une Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution Le Sénat débat, mercredi 10 novembre 2004, en séance publique, des prélèvements obligatoires et de leur évolution, à la suite d'une déclaration du Gouvernement, en application de l'article...

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9 novembre 2004

SENAT

Projet de loi relatif aux aéroports Le Sénat examine, mardi 9 novembre 2004, en séance publique, le projet de loi relatif aux aéroports. Texte du projet de loi Rapport de M. Jean-François Le Grand, fait au nom de la commission des affaires économiques...

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